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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Vous trouverez ci-dessous les conditions générales de vente de nos produits, ainsi que les conditions générales de vente spécifique à la reproduction de clé et aux cylindres de serrure.

Parties

Entre la Société Hangist, exploitante du service cles.app, dont le siège social est situé 63 Boulevard Voltaire, 75011, Paris immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro SIRET 81149202400021.

Représentée par François KRIKORIAN en qualité de Président, dûment habilité aux fins des présentes.

La société peut être jointe par email à l’adresse suivante contact@hangist.fr ou par téléphone au 01 88 33 55 56.

Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».

D’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société,

Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client »

D’autre part,

Entre la Société Hangist, exploitante du service cles.app, dont le siège social est situé 63 Boulevard Voltaire, 75011, Paris immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro SIRET 81149202400021.

Représentée par François KRIKORIAN en qualité de Président, dûment habilité aux fins des présentes.

La société peut être jointe par email à l’adresse suivante contact@hangist.fr ou par téléphone au 01 88 33 55 56.

Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».

D’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société,

Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client »

D’autre part,

Conditions générales

Le Vendeur est éditeur de produits et de services commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet https://www.cles.app La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné ainsi que ses pages de vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits et de Services proposés par le Vendeur. Des conditions générales de vente spécifiques à la reproduction de clé et la vente de cylindres sont disponibles sur le menu de gauche.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, ou Services effectués au travers du site Internet de la Société et sont parties intégrantes du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment, par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : https://www.cles.app/conditions-generales-de-vente.

La Société s’assure également que leur acceptation est claire et sans réserve au moment de l’achat. Le Client déclare avoir examiné l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas.

Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.

La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit ou Service offert à la vente par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques : – Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ; – Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse…) ; – Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. – Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs. – Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits. – Livraison des produits.

Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Il recevra un exemplaire .pdf des présentes conditions générales de vente. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple, pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks disponibles uniquement.

À défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix sont précisés sur les pages de vente des produits, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services.

Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont exclusivement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué). Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé en contactant le Vendeur par email ou lettre simple.

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

 

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents, acheminés selon des modalités différentes. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré.

Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou chèque bancaire. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement réalisé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société par email ou téléphone. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) de sorte qu’ils puissent être recommercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat.

Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s’effectuer en contactant le Veneur par email ou par lettre simple. Le Vendeur rappelle que le consommateur : – dispose d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur – qu’il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par les dispositions susmentionnées. apparemment défectueux ou ne correspondant – qu’il est dispensé d’apporter la preuve l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. – que, sauf biens d’occasion, ce délai sera porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016 – que le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société par email ou par lettre simple.

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droit de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droit de propriété intellectuelle est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelques motifs que ce soit est strictement interdite.

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droit de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droit de propriété intellectuelle est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelques motifs que ce soit est strictement interdite.

Conformément au règlement européen en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour l’exécution du présent contrat.

Plus d’informations sur notre politique de confidentialité par ici : https://www.cles.app/politique-de-confidentialite/

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Reproduction de clé

Les conditions générales de vente spécifiques à la reproduction de clé s’appliquent lorsque vous achetez une clé brevetée sur notre boutique en ligne ou directement en magasin.

Les produits concernés sont toutes les clés brevetées vendues dans la catégorie “Copie de clé” de notre boutique en ligne.

Les clés brevetées sont toutes les clés non reproductibles en boutique et uniquement reproductible par le dépositaire de la marque. Ces clés disposent d’un brevet interdisant la copie. Ces brevets sont valables pour une durée de 20 ans. Certaines clés brevetées disposent d’un Copyright protégeant la clé à vie, la rendant non reproductible par une personne autre que la marque à vie.

Les clés reproductibles sont toutes les clés copiables dans nos ateliers ne disposant pas de brevet ou dont le brevet n’est plus valide. Certaines de ces clés peuvent être marquées par la mention “Clés Brevetées” mais dont le brevet n’est plus valable.

Lorsque vous passez commande d’une clé brevetée sur monsieurcle.fr ou directement en boutique notre service passe commande directement auprès du fabricant (la marque) ou auprès du distributeur agréé (seul habilité à commander la clé).

Les clés en reproduction atelier sont dans la quasi-totalité des cas reproduite dans notre atelier de reproduction de Paris. Certaines clés (modèles anciens) sont fabriquées dans des ateliers spécifiques à la marque garantissant la parfaite reproduction.

Pour la reproduction de vos clés, nous utilisons uniquement des machines à reproduction de clé de marque SILCA, la liste des machines est visible sur la page spécifique à notre atelier de reproduction de clé. Les ébauches utilisées pour la reproduction de vos clés sont uniquement des clés premium laiton / maillechort ou dans certains cas quand cela n’est pas possible, des clés en acier.

Fournisseurs de clé : SILCA, JMA, KEYLINE

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Les clés brevetées ou reproduites en atelier étant personnelles, celles-ci ne peuvent pas être rendues, reprises ou échangées. Dès que vous passez commande, vous renoncez automatiquement à votre droit de rétractation.

 

Les délais donnés sur les pages produits sont donnés à titre indicatif en jours ouvrés. Pour les clés brevetées, les délais sont les délais de livraison donnés par les fabricants + jours de traitement.

Dans certains cas (certaines marques européennes) les marques ne respectent pas les délais donnés. Nous ferrons mention des délais supplémentaire sur les pages de produits spécifique.

Lorsque vous passez commande d’une clé brevetée, monsieurcle.fr est un intermédiaire entre vous et la marque. Occasionnellement, monsieurcle.fr est revendeur agrée, dépositaire d’un agrément, centre service ou simple revendeur. Dans tous ces cas de figures, lors de la commande d’une clé brevetée, monsieurcle.fr n’a pas le contrôle sur la reproduction de clé et ne peut que retransmettre les informations données par les fabricants.

Les retards de livraison en dessous de 30 jours ouvrés ne donnent pas droit à annulation de commande ou remboursement. Nous prenons à notre charge tous les retards de commande au-delà des 30 jours avec remboursement intégral de votre commande dans le cas d’une commande de clé hors profil réservé.

Livraison

La société Hangist exploitante du service cles.app assure la livraison des produits vendus sur le site internet par l’intermédiaire de sociétés spécialisées. Certains modes de livraison sont réservés à des catégories spécifiques de produits.

Les tarifs donnés pour les livraisons en Colissimo, qu’ils soient avec signature, sans signature ou en point relais comprennent les frais de livraison, enveloppes et sachets bulles. Hangist garantie la bonne livraison ainsi que le suivi des livraisons lorsque le client sélectionne la livraison par les services Colissimo à la hauteur des garanties disponibles par les assurances données par Colissimo.

En choisissant les services Colissimo, nous bénéficions d’un suivi plus élaboré ainsi qu’un service client afin de garantir la bonne réception des colis.

Nous proposons, uniquement pour la livraison des clés brevetées, la livraison gratuite avec lettre suivie. Cette livraison est possible, car dans 99% des cas, les colis envoyés pèsent moins de 250g. Les frais liés à l’envoi d’une lettre suivi sont donc facilement absorbés par le coût de reproduction des clés.

Par transparence, à la date de l’écriture de ces conditions générale de vente, nous constatons 1% de taux d’erreur de livraison avec le mode « livraison gratuite colis suivi pour reproduction de clé» et 0.33% de réclamations qui ont toutes abouti à la livraison de clé. Dans la majeure partie des cas, les « erreurs » de livraison sont des courriers notés livrés 1 jour avant la date réelle de livraison (nous pensons à un processus de livraison propre à La Poste et certaines Postes dans certaines régions de France).

Nous informons nos clients que ce mode de livraison ne nous donne pas accès à un service client spécifique auprès de La Poste, si vous pensez que votre Poste n’assure pas un service performant, nous vous conseillons d’utiliser les services Colissimo. La raison est simple, il est quasiment impossible de savoir qui produit une erreur lors de la livraison des colis suivis.

Afin d’assurer le suivi de nos commandes, ainsi que leurs évolutions dans le temps, tous les modes de livraison donnent accès à un suivi de commande. Ce suivi de commande nous permet une fois le colis livré de passer votre commande du statut « en cours » « colis envoyé » « clés en boutique » … au statut « Terminée ». C’est uniquement lorsque votre commande est réceptionnée (notée Courrier distribué) que nous pouvons actualiser dans notre base de données le statut de votre commande.

Les étapes sont visibles comme suit :

Étape 1 Pris en charge par La Poste
Étape 2 En cours d’acheminement
Étape 3 Arrivé sur le site de distribution
Étape 4 En cours de distribution
Étape 5 Courrier distribué

Dans certains cas, des colis livrés sont indiqués comme « En cours d’acheminement », ou « Arrivé sur le site de distribution », « En cours de distribution »… il est impossible pour nous de suivre le colis au-delà des informations données sur le suivi de votre colis par les services de La Poste. Pour ces raisons, nous considérons qu’après 1 mois passé, après la réception du n° de suivi, sans réclamation de votre part, le colis est considéré comme livré.

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